Liste des délibérations
Conseil Municipal
> CM 18 juin 2026 : Liste des Délibérations - 26-06-56 : Motion contre la suppression du DAB. - 26-06-57 : Délégation au maire. - 26-06-58 : Modification règlement intérieur CM. - 26-06-59 : Rue Albert Molinier protocoles d’accord transactionnel. - 26-06-60 : Fixation loyer et bail d'habitation. - 26-06-61 : Création d’un emploi permanent à temps complet. 26-06-62 : Augmentation de la participation employeur PSC au risque Santé. 26-06-63 : Refonte des QF. 26-06-64 : Tarifs du Pôle Action Educative pour l’année scolaire 2025-2026. 26-06-65 / Subvention exceptionnelle FIGHT BUDO SPORT 2026. 26-06-66 : Subvention exceptionnelle SCRABBLE 2026. 26-06-67 : Autorisation des opérations de désherbage du fonds de la médiathèque. 26-06-68 : Acquisition coulée verte. 26-06-69 : Acquisition parcelle AK 638. 26-06-70 : Remboursement BEGONIA 19.
> CM 28 Mai 2026 : Liste des délibérations - 26-05- 45 : Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - 26-05-46 : Fixation des tarifs des photocopies - 26-05- 47 : Création d’emplois non permanents à temps complet pour la période estivale 2026 - 26-05- 48 : Modification d’un emploi permanent à temps non complet - 26-05- 49 : Suppression d’emplois vacants et mise à jour du tableau des effectifs de la Ville - 26-05- 50 : Droit à la formation des élus locaux - 26-05- 51: Approbation du plan de formation 2026 pour les agents de la Ville - 26-05- 52 : Renouvellement du CST (ville – CCAS) - 26-05- 53 : Acquisition de la parcelle cadastrée AM n° 208 sise chemin de la Haie Barde - 26-05- 54 : Location des salles municipales - Exonération de caution pour les associations locales et caritatives - 26-05- 55 : Retrait partiel de la compétence « Infrastructures de charge » auprès du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO) et confirmation du transfert de la compétence auprès du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF).
> CM 23 avril 2026 : Liste des délibérations - 26-04-19 : Attribution des subventions - 26-04-20 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au Football Club de Groslay, - 26-04-21 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au Collège Nicolas Copernic - 26-04-22 : Centre Nautique Intercommunal de Montmorency - Exercice 2026 - 26 04 23 : Budget principal - Approbation du Compte Financier Unique 2025 - 26-04-24 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 - 26-04-25 : Fixation des taux d'imposition des contributions directes pour l'exercice 2026 - 26 04 26 : Budget Primitif 2026 de la Commune - 26-04-27 : BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES – ANNEE 2025 - 26-04-28 : Fixation de la participation des familles pour le Séjour Jeunes 11 à 17 ans. - 26-04-29 : Suppression des tarifs extérieurs applicables à la restauration scolaire - 26-04-30 : Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) - 26-04-31 : Syndicat Mixte d’Études et de Réalisations d’Équipements d’Intérêt Général (SIEREIG) - 26-04-32 : Syndicat Départemental d'Electricité, du Gaz (SMDEGTVO) - 26-04-33 : Syndicat mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale du Val d'Oise (SMGFAVO) - 26-04-34 : Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF) - 26-04-35 : Syndicat Intercommunal (SIPPEREC) - 26-04-36 : Syndicat Intercommunal pour le (SIEABP) - 26-04-37 : Syndicat Intercommunal du Collège de Nézant - 26-04-38 : Syndicat intercommunal du Centre Nautique Intercommunal de Montmorency - 26-04-39 : Conseil d'Administration du Centre Belle Alliance - 26-04-40 : Désignation du Comité de jumelage - 26-04-41 : Désignation d’un délégué local des élus au Comité National d’Action Sociale (CNAS) - 26-04-42 : Institut de Formation, d’Animation et de Conseil délégation du Val d'Oise (IFAC 95) - 26-04-43 : Désignation des représentants de la ville à la Commission de suivi de site (CSS) - 26-04-44 : Désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de défense.
> CM 9 avril 2026 : Liste des délibérations - 26-04-07 : Démission d’un conseiller municipal et installation d’une nouvelle conseillère municipale - 26-04-08 : Fixation des indemnités de fonction des élus locaux - 26-04-09 : Constitution de la Commission d'appel d'offres (CAO) - 26-04-10 : Constitution de la Commission de délégation des Services Publics. - 26-04-11 : Constitution de la Commission Communale pour l'accessibilité - 26-04-12 : Constitution et élection des Commissions municipales. - 26-04-13 : Constitution de la Commission Communale de Sécurité et d’Accessibilité (CCDSA). - 26-04-14 : Syndicat Intercommunal du Lycée Camille Saint Saëns à Deuil-la-Barre- Election trois délégués titulaires et deux délégués suppléants. - 26-04-15 : Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). - 26-04-16 : Election des administrateurs du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). - 26-04-17 : Adoption du règlement budgétaire et financier. - 26-04-18 : Débat d’Orientation Budgétaire.
> CM 29 mars 2026 : Liste des délibérations - 26-03-01 : Désignation du Secrétaire de séance - 26-03-02 : Élection du Maire - 26-03-03 : Fixation du nombre d’adjoints au maire - 26-03-04 : Élection des adjoints au maire - 26-03-05 : Charte de l'élu local - 26-03-06 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal, au titre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
> CM 3 décembre 2025 : Liste des délibérations - 2025-67 : Convention de mise à disposition à titre gracieux des moyens et des équipements entre la collectivité, et l’Association Tennis Club de Groslay - 2025-66 : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF - 2025-65 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 89 sise au lieudit "les Glaisières" - 2025-64 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 88 sise au lieudit "les Glaisières" - 2025-63 : Tarifs des concessions au cimetière communal - année 2026 - 2025-62 : Rapport Social Unique 2024 - 2025-61 : Instauration de la participation à la protection sociale complémentaire au risque « Santé » pour les agents dans le cadre de la labellisation) - 2025-60 : Ralliement procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire CIG 2027-2030 - 2025-59 : Création d’emplois permanents à temps complet - 2025-58 : Autorisation d’attribution d’un acompte sur la subvention annuelle 2026 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Groslay - 2025-57 : Convention de partenariat portant sur le recouvrement des produits non fiscaux - 2025-56 : Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement des loyers communaux (sur titre de recettes) - 2025-55 : Admission en non-valeur des créances irrécouvrables pour les années 2017 à 2023 - 2025-54 : Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026 à hauteur de 25% de crédits ouverts au budget Principal 2025 - 2025-53 : Décision modificative n°1 – Ajustement des crédits budgétaires du Budget Primitif 2025 - 2025-52 : Autorisation donnée au comptable public de procéder à la régularisation des amortissements non enregistrés sur exercices antérieurs - 2025-51 : Régularisation et intégration de biens et articles comptables non annexés à la délibération n°4 du 24 novembre 2022 relative aux modalités de gestion des amortissements - 2025-50 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des transferts de Charges (CLETC) n°11 en date du 29 septembre 2025.
> CM 10 septembre 2025 : Liste des délibérations - Démission d'une conseillère municipale et installation d'un nouveau conseiller - Rapport d'activité CAPV - Mise en location de trois maisons communales sises au 32 Rue Albert Molinier - Ouvertures dominicales 2026 - Ouvertures dominicales des commerces de détail sur la commune pour l’année 2026 - Création d'emplois permanents à temps complet (État Civil, Électricien, RH) - Désignation d’un coordonnateur d’enquête & recrutement d’agents recenseurs - Création d'emplois saisonniers petites vacances scolaire - avenant permis de louer - Approbation RLP - SIGEIF adhésion commune de Longpont-sur-Oise - Règlement intérieur pôle Action Educative - Tarifs salles municipales - Conventions Al'Géko Assistantes maternelles indépendantes
> CM 4 juin 2025 : Liste des délibérations - Fixation et répartition des sièges CAPV. - Modification du tableau des effectifs AG - Création permanent à TC (Médiathèque) - Modification d'un poste à temps complet - Autorisation recrutement d'agents remplaçants - Création emplois saisonniers - Bilan acquisitions et cessions foncières 2024 - Acquisition parcelle AK 297 - Adhésion SIGEIF ville de Villejus - Groupement commandes - Dematatérialisation actes budgetaires -Tarifs du Pôle Action Educative pour l'année scolaire 2025-2026 - TARIFS SEJOUR AJ 2025 - Conventions UMG-Ville 2025 - Subvention Amicale 2025 - Retrait partielle délib du 06-03-2025 attribution subv - Attribution d'une subvention à l'association - Attribution subvention Groslay Tennis de table - Tarifs et mise à jour de la politique de location des salles.
> CM 2 avril 2025 : Liste des délibérations - Retrait partiel de la délibération n. 24-12-61 du 2 décembre 2024 approuvant la révision du PLU - Démission et installation d'une nouvelle conseillère - Cession de parcelles communales au profit IDF Nature - Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Île-de-France (FSRIF) - Exercice 2023 - 25-04-10 Approbation du Compte Financier Unique 2024 + note - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 - Fixation des taux d'imposition des contributions directes - Budget Primitif 2025 - Contentieux SFILCAFFIL - Partenariat Ile-de-France Nature et Groslay - Marché d'approvisionnement et assistance technique pour la restauration -