Liste des délibérations

Conseil d’Administration du CCAS

Conseil Municipal

> CM 23 avril 2026 : Liste des délibérations - 26-04-19 : Attribution des subventions - 26-04-20 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au Football Club de Groslay, - 26-04-21 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au Collège Nicolas Copernic - 26-04-22 : Centre Nautique Intercommunal de Montmorency - Exercice 2026 - 26 04 23 : Budget principal - Approbation du Compte Financier Unique 2025 - 26-04-24 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 - 26-04-25 : Fixation des taux d'imposition des contributions directes pour l'exercice 2026 - 26 04 26 : Budget Primitif 2026 de la Commune - 26-04-27 : BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES – ANNEE 2025 - 26-04-28 : Fixation de la participation des familles pour le Séjour Jeunes 11 à 17 ans. - 26-04-29 : Suppression des tarifs extérieurs applicables à la restauration scolaire - 26-04-30 : Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) - 26-04-31 : Syndicat Mixte d’Études et de Réalisations d’Équipements d’Intérêt Général (SIEREIG) - 26-04-32 : Syndicat Départemental d'Electricité, du Gaz (SMDEGTVO) - 26-04-33 : Syndicat mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale du Val d'Oise (SMGFAVO) - 26-04-34 : Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF) - 26-04-35 : Syndicat Intercommunal (SIPPEREC) - 26-04-36 : Syndicat Intercommunal pour le (SIEABP) - 26-04-37 : Syndicat Intercommunal du Collège de Nézant - 26-04-38 : Syndicat intercommunal du Centre Nautique Intercommunal de Montmorency - 26-04-39 : Conseil d'Administration du Centre Belle Alliance - 26-04-40 : Désignation du Comité de jumelage - 26-04-41 : Désignation d’un délégué local des élus au Comité National d’Action Sociale (CNAS) - 26-04-42 : Institut de Formation, d’Animation et de Conseil délégation du Val d'Oise (IFAC 95) - 26-04-43 : Désignation des représentants de la ville à la Commission de suivi de site (CSS) - 26-04-44 : Désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de défense.

> CM 9 avril 2026 : Liste des délibérations - 26-04-07 : Démission d’un conseiller municipal et installation d’une nouvelle conseillère municipale - 26-04-08 : Fixation des indemnités de fonction des élus locaux - 26-04-09 : Constitution de la Commission d'appel d'offres (CAO) - 26-04-10 : Constitution de la Commission de délégation des Services Publics. - 26-04-11 : Constitution de la Commission Communale pour l'accessibilité - 26-04-12 : Constitution et élection des Commissions municipales. -  26-04-13 : Constitution de la Commission Communale de Sécurité et d’Accessibilité (CCDSA). - 26-04-14 : Syndicat Intercommunal du Lycée Camille Saint Saëns à Deuil-la-Barre- Election trois délégués titulaires et deux délégués suppléants. - 26-04-15 : Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). - 26-04-16 : Election des administrateurs du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). - 26-04-17 : Adoption du règlement budgétaire et financier. - 26-04-18 : Débat d’Orientation Budgétaire.

> CM 29 mars 2026 : Liste des délibérations - 26-03-01 : Désignation du Secrétaire de séance - 26-03-02 : Élection du Maire - 26-03-03 : Fixation du nombre d’adjoints au maire - 26-03-04 : Élection des adjoints au maire - 26-03-05 : Charte de l'élu local - 26-03-06 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal, au titre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

> CM 3 décembre 2025 : Liste des délibérations - 2025-67 : Convention de mise à disposition à titre gracieux des moyens et des équipements entre la collectivité, et l’Association Tennis Club de Groslay - 2025-66 : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF - 2025-65 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 89 sise au lieudit "les Glaisières" - 2025-64 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 88 sise au lieudit "les Glaisières" - 2025-63 : Tarifs des concessions au cimetière communal - année 2026 - 2025-62 : Rapport Social Unique 2024 - 2025-61 : Instauration de la participation à la protection sociale complémentaire au risque « Santé » pour les agents dans le cadre de la labellisation) - 2025-60 : Ralliement procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire CIG 2027-2030 - 2025-59 : Création d’emplois permanents à temps complet - 2025-58 : Autorisation d’attribution d’un acompte sur la subvention annuelle 2026 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Groslay - 2025-57 : Convention de partenariat portant sur le recouvrement des produits non fiscaux - 2025-56 : Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement des loyers communaux (sur titre de recettes) - 2025-55 : Admission en non-valeur des créances irrécouvrables pour les années 2017 à 2023 - 2025-54 : Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026 à hauteur de 25% de crédits ouverts au budget Principal 2025 - 2025-53 : Décision modificative n°1 – Ajustement des crédits budgétaires du Budget Primitif 2025 - 2025-52 : Autorisation donnée au comptable public de procéder à la régularisation des amortissements non enregistrés sur exercices antérieurs - 2025-51 : Régularisation et intégration de biens et articles comptables non annexés à la délibération n°4 du 24 novembre 2022 relative aux modalités de gestion des amortissements - 2025-50 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des transferts de Charges (CLETC) n°11 en date du 29 septembre 2025.

> CM 10 septembre 2025 : Liste des délibérations - Démission d'une conseillère municipale et installation d'un nouveau conseiller - Rapport d'activité CAPV - Mise en location de trois maisons communales sises au 32 Rue Albert Molinier - Ouvertures dominicales 2026 - Ouvertures dominicales des commerces de détail sur la commune pour l’année 2026 - Création d'emplois permanents à temps complet (État Civil, Électricien, RH) - Désignation d’un coordonnateur d’enquête & recrutement d’agents recenseurs - Création d'emplois saisonniers petites vacances scolaire - avenant permis de louer - Approbation RLP - SIGEIF adhésion commune de Longpont-sur-Oise - Règlement intérieur pôle Action Educative - Tarifs salles municipales - Conventions Al'Géko Assistantes maternelles indépendantes

> CM 4 juin 2025 : Liste des délibérations - Fixation et répartition des sièges CAPV. - Modification du tableau des effectifs AG - Création permanent à TC (Médiathèque) - Modification d'un poste à temps complet - Autorisation recrutement d'agents remplaçants - Création emplois saisonniers - Bilan acquisitions et cessions foncières 2024 - Acquisition parcelle AK 297 - Adhésion SIGEIF ville de Villejus - Groupement commandes - Dematatérialisation actes budgetaires -Tarifs du Pôle Action Educative pour l'année scolaire 2025-2026 - TARIFS SEJOUR AJ 2025 - Conventions UMG-Ville 2025 - Subvention Amicale 2025 - Retrait partielle délib du 06-03-2025 attribution subv - Attribution d'une subvention à l'association - Attribution subvention Groslay Tennis de table - Tarifs et mise à jour de la politique de location des salles.

> CM 2 avril 2025 : Liste des délibérations -  Retrait partiel de la délibération n. 24-12-61 du 2 décembre 2024 approuvant la révision du PLU - Démission et installation d'une nouvelle conseillère - Cession de parcelles communales au profit IDF Nature - Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Île-de-France (FSRIF) - Exercice 2023 - 25-04-10 Approbation du Compte Financier Unique 2024 + note - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 - Fixation des taux d'imposition des contributions directes - Budget Primitif 2025 - Contentieux SFILCAFFIL - Partenariat Ile-de-France Nature et Groslay - Marché d'approvisionnement et assistance technique pour la restauration -