Liste des délibération
> CM 3 décembre 2025 : Liste des délibérations - 2025-67 : Convention de mise à disposition à titre gracieux des moyens et des équipements entre la collectivité, et l’Association Tennis Club de Groslay - 2025-66 : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF - 2025-65 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 89 sise au lieudit "les Glaisières" - 2025-64 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 88 sise au lieudit "les Glaisières" - 2025-63 : Tarifs des concessions au cimetière communal - année 2026 - 2025-62 : Rapport Social Unique 2024 - 2025-61 : Instauration de la participation à la protection sociale complémentaire au risque « Santé » pour les agents dans le cadre de la labellisation) - 2025-60 : Ralliement procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire CIG 2027-2030 - 2025-59 : Création d’emplois permanents à temps complet - 2025-58 : Autorisation d’attribution d’un acompte sur la subvention annuelle 2026 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Groslay - 2025-57 : Convention de partenariat portant sur le recouvrement des produits non fiscaux - 2025-56 : Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement des loyers communaux (sur titre de recettes) - 2025-55 : Admission en non-valeur des créances irrécouvrables pour les années 2017 à 2023 - 2025-54 : Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026 à hauteur de 25% de crédits ouverts au budget Principal 2025 - 2025-53 : Décision modificative n°1 – Ajustement des crédits budgétaires du Budget Primitif 2025 - 2025-52 : Autorisation donnée au comptable public de procéder à la régularisation des amortissements non enregistrés sur exercices antérieurs - 2025-51 : Régularisation et intégration de biens et articles comptables non annexés à la délibération n°4 du 24 novembre 2022 relative aux modalités de gestion des amortissements - 2025-50 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des transferts de Charges (CLETC) n°11 en date du 29 septembre 2025
> CM 10 septembre 2025 : Liste des délibérations - Démission d'une conseillère municipale et installation d'un nouveau conseiller - Rapport d'activité CAPV - Mise en location de trois maisons communales sises au 32 Rue Albert Molinier - Ouvertures dominicales 2026 - Ouvertures dominicales des commerces de détail sur la commune pour l’année 2026 - Création d'emplois permanents à temps complet (État Civil, Électricien, RH) - Désignation d’un coordonnateur d’enquête & recrutement d’agents recenseurs - Création d'emplois saisonniers petites vacances scolaire - avenant permis de louer - Approbation RLP - SIGEIF adhésion commune de Longpont-sur-Oise - Règlement intérieur pôle Action Educative - Tarifs salles municipales - Conventions Al'Géko Assistantes maternelles indépendantes
> CM 4 juin 2025 : Liste des délibérations - Fixation et répartition des sièges CAPV. - Modification du tableau des effectifs AG - Création permanent à TC (Médiathèque) - Modification d'un poste à temps complet - Autorisation recrutement d'agents remplaçants - Création emplois saisonniers - Bilan acquisitions et cessions foncières 2024 - Acquisition parcelle AK 297 - Adhésion SIGEIF ville de Villejus - Groupement commandes - Dematatérialisation actes budgetaires -Tarifs du Pôle Action Educative pour l'année scolaire 2025-2026 - TARIFS SEJOUR AJ 2025 - Conventions UMG-Ville 2025 - Subvention Amicale 2025 - Retrait partielle délib du 06-03-2025 attribution subv - Attribution d'une subvention à l'association - Attribution subvention Groslay Tennis de table - Tarifs et mise à jour de la politique de location des salles.
> CM 2 avril 2025 : Liste des délibérations - Retrait partiel de la délibération n. 24-12-61 du 2 décembre 2024 approuvant la révision du PLU - Démission et installation d'une nouvelle conseillère - Cession de parcelles communales au profit IDF Nature - Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Île-de-France (FSRIF) - Exercice 2023 - 25-04-10 Approbation du Compte Financier Unique 2024 + note - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 - Fixation des taux d'imposition des contributions directes - Budget Primitif 2025 - Contentieux SFILCAFFIL - Partenariat Ile-de-France Nature et Groslay - Marché d'approvisionnement et assistance technique pour la restauration -